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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) minoterie de champcors
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la baguette de tradition d'ici
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la baguette de tradition d'ici
minoterie de champcors, sarl

Numéro de dépôt :
4013468
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2023
la baguette de tradition d\'ici de minoterie de champcors

Présentation de la marque la baguette de tradition d'ici

Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) minoterie de champcors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la baguette de tradition d'ici » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) minoterie de champcors domicilié(e) lieu-dit Champcors - 35170 - bruz - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 749 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, minoterie de champcors, M. emmanuel pivan domicilié(e) lieu-dit Champcors - 35170 - bruz - France.

La marque la baguette de tradition d'ici a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la baguette de tradition d'ici est expirée depuis le 19 juin 2023.

minoterie de champcors a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'EPIS , CHIA PAN, Le Trésor des Aztèques


minoterie de champcors, sarl - lieu-dit Champcors - 35170 - bruz - France - SIREN 751749540


minoterie de champcors, M. emmanuel pivan - lieu-dit Champcors - 35170 - bruz - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.